Zangen

Design suisse · 121467 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 121467
Numéro de demande: 1994-21467
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt multiple, 6 designs
Classes: 08-05 Outils et quincaillerie
Déposé: 11 mai 1994
Enregistré: 7 juil. 1994
Publié: 29 juil. 1994
Radié: 10 mai 2019
Motif: Durée maximale atteinte
Priorité: SE 93-2538 11.11.1993
SE 93-2539 11.11.1993
SE 93-2540 11.11.1993
SE 93-2541 11.11.1993
SE 93-2542 11.11.1993
SE 93-2543 11.11.1993
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 mai 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.05.2019
15 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
15 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
30 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
14 janv. 2000
Transféré
Titulaire
Sandvik AB, Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
14 mai 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
29 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Enköping

Bromma

Bromma

Spanga

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.