Bett
Design suisse · 121493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121493
- Numéro de demande
- 1994-21493
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 14 juil. 1994
- Enregistré
- 22 juil. 1994
- Publié
- 15 août 1994
- Radié
- 14 juil. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Schweizer Möbelmesse International SMI, Bern, 26 mai 1994
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
- 15 août 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994
- 15 août 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.