Schmuck
Design suisse · 121509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121509
- Numéro de demande
- 1994-21509
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 juil. 1994
- Enregistré
- 22 juil. 1994
- Publié
- 15 août 1994
- Radié
- 17 juil. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 13 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
- 30 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
- 14 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2004
- 29 oct. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 15 août 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.