Teppichmuster
Design suisse · 121530 · Radié
Designs
Design 158
Exemplaire déposé
Design 157
Exemplaire déposé
Design 159
Exemplaire déposé
Design 156
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121530
- Numéro de demande
- 1994-21530
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 4 août 1994
- Enregistré
- 5 août 1994
- Publié
- 31 août 1994
- Radié
- 4 août 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 15 oct. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 31 août 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.