pédaleur

Design suisse · 121538 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121538
Numéro de demande
1994-21538
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
22 juil. 1994
Enregistré
5 août 1994
Publié
31 août 1994
Radié
22 juil. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005

  2. 15 oct. 1999

    Désignation

    Désignation
    Métronome, pédaleur → pédaleur

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  4. 15 mai 1995

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Rudolf Wittner GmbH & Co, Bühlbergstrasse 5-6, Isny, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

  5. 31 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Blaise Magnenat

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.