Behälter
Design suisse · 121564 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121564
- Numéro de demande
- 1994-21564
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 4 août 1994
- Enregistré
- 25 août 1994
- Publié
- 15 sept. 1994
- Radié
- 4 août 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 023.436 25.05.1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
- 28 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 30 juin 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 15 sept. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.