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Design suisse · 121581 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121581
- Numéro de demande
- 1994-21581
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 27 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 15 août 1994
- Enregistré
- 25 août 1994
- Publié
- 15 sept. 1994
- Radié
- 15 août 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 31 août 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 15 sept. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.