Flacons, bouchon pour flacon

Design suisse · 121608 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121608
Numéro de demande
1994-21608
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
09-07 Emballages et récipients
Déposé
2 sept. 1994
Enregistré
6 sept. 1994
Publié
30 sept. 1994
Radié
2 sept. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  2. 30 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    PDP Parfums de Paris S.A., Alte Steinhauserstrasse 1, 6330 Cham → PARFUMS ALAIN DELON SA, Alte Steinhauserstrasse 1, 6330 CHAM

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004

  4. 15 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  5. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, Case postale 152, 1257 Landecy-Genève → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  6. 30 sept. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Parfums Alain Delon SA

PARFUMS ALAIN DELON SA

Alte Steinhauserstrasse 1, 6330 CHAM

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.