Sandwich-Box
Design suisse · 121609 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121609
- Numéro de demande
- 1994-21609
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 30 août 1994
- Enregistré
- 6 sept. 1994
- Publié
- 30 sept. 1994
- Radié
- 30 août 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005
- 29 oct. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 sept. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.