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Design suisse · 121613 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121613
Numéro de demande
1994-21613
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 août 1994
Enregistré
6 sept. 1994
Publié
30 sept. 1994
Radié
29 août 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Yvan von Allmen

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.