dessins pour montres, textiles et imprimeries

Design suisse · 121632 · Radié

Designs

Design Nautilus - 1

Design Nautilus - 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121632
Numéro de demande
1994-21632
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
16 sept. 1994
Enregistré
22 sept. 1994
Publié
14 oct. 1994
Radié
16 sept. 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bernadette Schweizer

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.