Montres, boîtiers

Design suisse · 121646 · Radié

Designs

Design MO-82776 / 1

Design MO-82776 / 2

Design MO-82776 / 3

Design MO-82776 / 4

Design MO-82776 / 5

Design MO-82776 / 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121646
Numéro de demande
1994-21646
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 août 1994
Enregistré
22 sept. 1994
Publié
14 oct. 1994
Radié
18 août 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
FR 940.963 18.02.1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Christian Bernard Diffusion

Paris, FR

Mandataire

Novamark S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.