Snowboardständer
Design suisse · 121663 · Radié
Designs
Design 94.1
Design 94.2
Design 94.3
Design 94.4
Design 94.5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121663
- Numéro de demande
- 1994-21663
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 8 sept. 1994
- Enregistré
- 22 sept. 1994
- Publié
- 14 oct. 1994
- Radié
- 8 sept. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.