Spielzeug

Design suisse · 121667 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121667
Numéro de demande
1994-21667
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
14 sept. 1994
Enregistré
22 sept. 1994
Publié
14 oct. 1994
Radié
14 sept. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  2. 15 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004

  3. 14 janv. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  4. 14 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Fabio Zöbeli

8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.