Autos, Felgen

Design suisse · 121690 · Radié

Designs

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Design Felgen-WISTA-280994-001

Design Felgen-WISTA-280994-002

Design Heckansicht-WISTA-280994-001

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121690
Numéro de demande
1994-21690
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
12-08 Moyens de transport et de levage
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
29 sept. 1994
Enregistré
7 oct. 1994
Publié
31 oct. 1994
Radié
29 sept. 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.