Fahrradbemusterung
Design suisse · 121691 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121691
- Numéro de demande
- 1994-21691
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 sept. 1994
- Enregistré
- 7 oct. 1994
- Publié
- 31 oct. 1994
- Radié
- 27 sept. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Eurobike, Friedrichshafen, Deutschland, 31 août 1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- TITAN Fahrrad AG, Sägetstrasse 116, 4802 Strengelbach → Titan Bikes AG, Sägetstrasse 116, 4802 Strengelbach
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 31 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.