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Design suisse · 121720 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121720
- Numéro de demande
- 1994-21720
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 11 oct. 1994
- Enregistré
- 25 oct. 1994
- Publié
- 15 nov. 1994
- Radié
- 11 oct. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 31 août 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2004
- 31 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 15 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.