Spielbretter, Spielkarten
Design suisse · 121734 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121734
- Numéro de demande
- 1994-21734
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 6 oct. 1994
- Enregistré
- 25 oct. 1994
- Publié
- 15 nov. 1994
- Radié
- 6 oct. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005
- 15 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.