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Design suisse · 121755 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121755
Numéro de demande
1994-21755
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
26 oct. 1994
Enregistré
7 nov. 1994
Publié
30 nov. 1994
Radié
26 oct. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005

  2. 31 déc. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 30 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.