Ohrschmuck
Design suisse · 121773 · Radié
Designs
Design 1001
Design 1002
Design 1003
Design 1004
Design 1011
Design 1012
Design 1014
Design 1015
Design 1016
Design 1017
Design 1018
Design 1021
Design 1022
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121773
- Numéro de demande
- 1994-21773
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 oct. 1994
- Enregistré
- 7 nov. 1994
- Publié
- 30 nov. 1994
- Radié
- 28 oct. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.