Dekorationsfiguren
Design suisse · 121775 · Radié
Designs
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Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121775
- Numéro de demande
- 1994-21775
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 4 oct. 1994
- Enregistré
- 7 nov. 1994
- Publié
- 30 nov. 1994
- Radié
- 4 oct. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.