Standbausteine
Design suisse · 121783 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121783
- Numéro de demande
- 1994-21783
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 21 oct. 1994
- Enregistré
- 7 nov. 1994
- Publié
- 30 nov. 1994
- Radié
- 20 oct. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 15 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 30 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.