Ofen

Design suisse · 121787 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121787
Numéro de demande
1994-21787
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
21 oct. 1994
Enregistré
7 nov. 1994
Publié
30 nov. 1994
Radié
20 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  2. 30 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  3. 13 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  4. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004

  5. 14 janv. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  6. 30 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Gabriela Vetsch

4059 Basel

André Riemens

8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.