Lampen
Design suisse · 121831 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121831
- Numéro de demande
- 1994-21831
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 14 oct. 1994
- Enregistré
- 21 nov. 1994
- Publié
- 15 déc. 1994
- Radié
- 14 oct. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.