Stehlampe

Design suisse · 121833 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121833
Numéro de demande
1994-21833
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
5 nov. 1994
Enregistré
21 nov. 1994
Publié
15 déc. 1994
Radié
5 nov. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.