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Design suisse · 121847 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121847
Numéro de demande
1994-21847
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
28 nov. 1994
Enregistré
2 déc. 1994
Publié
30 déc. 1994
Radié
28 nov. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → JT International S.A., 14 Chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  3. 15 nov. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  4. 30 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.