Kletterbäume
Design suisse · 121860 · Radié
Designs
Design 6908
Design 6909
Design 6910
Design 6911
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121860
- Numéro de demande
- 1994-21860
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 28 nov. 1994
- Enregistré
- 2 déc. 1994
- Publié
- 30 déc. 1994
- Radié
- 27 nov. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 29 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 26 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
- 31 août 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 30 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.