Bouchon auriculaire
Design suisse · 121863 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121863
- Numéro de demande
- 1994-21863
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 11 nov. 1994
- Enregistré
- 2 déc. 1994
- Publié
- 30 déc. 1994
- Radié
- 11 nov. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 16.05.1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005
- 30 nov. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 13 déc. 1996
Transféré
- Titulaire
- Cabot Safety Corporation, 90 Mechanic Street, Southbridge/MA, Etats-Unis d'Amérique → Cabot Safety Intermediate Corporation, 90, Mechanic Street, Southbridge/MA, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 30 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.