Zahnbürste
Design suisse · 121870 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121870
- Numéro de demande
- 1994-21870
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 15 nov. 1994
- Enregistré
- 16 déc. 1994
- Publié
- 13 janv. 1995
- Radié
- 15 nov. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 16.05.1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005
- 31 déc. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 13 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.