Stuhl
Design suisse · 121871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121871
- Numéro de demande
- 1994-21871
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 9 déc. 1994
- Enregistré
- 16 déc. 1994
- Publié
- 13 janv. 1995
- Radié
- 8 déc. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 28 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 11 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2009
- 15 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004
- 31 mars 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 13 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.