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Design suisse · 121880 · Radié

Designs

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Design 9

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Design 11

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121880
Numéro de demande
1994-21880
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 11 designs
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
30 sept. 1994
Enregistré
16 déc. 1994
Publié
13 janv. 1995
Radié
30 sept. 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
US 21.04.1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.