Deckel
Design suisse · 121884 · Radié
Designs
Design 1 (A)
Reproductions et exemplaire
Design 2 (B)
Reproductions et exemplaire
Design 3 (C)
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121884
- Numéro de demande
- 1994-21884
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 7 déc. 1994
- Enregistré
- 16 déc. 1994
- Publié
- 13 janv. 1995
- Radié
- 7 déc. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.