Pièces de motocycle

Design suisse · 121890 · Radié

Designs

Design 194

Design 294

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 121890
Numéro de demande: 1994-21890
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt multiple, 2 designs
Classes: 12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé: 2 déc. 1994
Enregistré: 16 déc. 1994
Publié: 13 janv. 1995
Radié: 2 déc. 1999
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Michel Andreini

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.