Ensemble de feuilles d'agenda

Design suisse · 121896 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 121896
Numéro de demande: 1994-21896
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 19-03 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé: 8 déc. 1994
Enregistré: 16 déc. 1994
Publié: 13 janv. 1995
Radié: 8 déc. 1999
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sergio Miola

1024 Ecublens VD

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle SA

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.