Spielbrett

Design suisse · 121902 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121902
Numéro de demande
1994-21902
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
5 déc. 1994
Enregistré
16 déc. 1994
Publié
13 janv. 1995
Radié
5 déc. 1999
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Marc Fasnacht

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.