Kletterbäume
Design suisse · 121905 · Radié
Designs
Design 6915
Design 6916
Design 6917
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121905
- Numéro de demande
- 1994-21905
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 1 déc. 1994
- Enregistré
- 16 déc. 1994
- Publié
- 13 janv. 1995
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 15 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 29 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
- 15 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004
- 31 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 13 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.