Bedruckte Textilien
Design suisse · 121916 · Radié
Designs
Design 924
Exemplaire déposé
Design 925
Exemplaire déposé
Design 926
Exemplaire déposé
Design 927
Exemplaire déposé
Design 928
Exemplaire déposé
Design 929
Exemplaire déposé
Design 930
Exemplaire déposé
Design 931
Exemplaire déposé
Design 932
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121916
- Numéro de demande
- 1994-21916
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 19 déc. 1994
- Enregistré
- 5 janv. 1995
- Publié
- 31 janv. 1995
- Radié
- 4 janv. 2000
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.