Kugelschreiber
Design suisse · 121943 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121943
- Numéro de demande
- 1994-21943
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 30 déc. 1994
- Enregistré
- 5 janv. 1995
- Publié
- 31 janv. 1995
- Radié
- 30 déc. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.