Spielbrett

Design suisse · 121946 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 121946
Numéro de demande: 1994-21946
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé: 19 déc. 1994
Enregistré: 5 janv. 1995
Publié: 31 janv. 1995
Radié: 30 déc. 1999
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 janv. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Marc Fasnacht

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.