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Design suisse · 121952 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121952
Numéro de demande
1995-21952
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 19 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
26-05 Éclairage
Déposé
9 janv. 1995
Enregistré
23 janv. 1995
Publié
15 févr. 1995
Radié
9 janv. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.