Halsschmuck
Design suisse · 121966 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121966
- Numéro de demande
- 1995-21966
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 janv. 1995
- Enregistré
- 23 janv. 1995
- Publié
- 15 févr. 1995
- Radié
- 6 janv. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.