Stuhl
Design suisse · 121988 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121988
- Numéro de demande
- 1995-21988
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 23 janv. 1995
- Enregistré
- 6 févr. 1995
- Publié
- 28 févr. 1995
- Radié
- 22 janv. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 14 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
- 15 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004
- 14 avr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 28 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.