Türdrücker
Design suisse · 121995 · Radié
Designs
Design 5041
Reproductions et exemplaire
Design 5042
Reproductions et exemplaire
Design 5043
Reproductions et exemplaire
Design 5044
Reproductions et exemplaire
Design 5045
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121995
- Numéro de demande
- 1995-21995
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 30 janv. 1995
- Enregistré
- 6 févr. 1995
- Publié
- 28 févr. 1995
- Radié
- 30 janv. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
- 14 avr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 28 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.