Montre

Design suisse · 122004 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122004
Numéro de demande
1995-22004
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 janv. 1995
Enregistré
6 févr. 1995
Publié
28 févr. 1995
Radié
23 janv. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → JT International S.A., 14 Chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  3. 15 févr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  4. 28 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.