Zifferblattbemusterung

Design suisse · 122005 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 122005
Numéro de demande: 1995-22005
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé: 2 févr. 1995
Enregistré: 6 févr. 1995
Publié: 28 févr. 1995
Radié: 2 févr. 2000
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Emam Mohamed Rashed

3018 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.