Zeitplanbuch
Design suisse · 122010 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122010
- Numéro de demande
- 1995-22010
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 26 janv. 1995
- Enregistré
- 6 févr. 1995
- Publié
- 28 févr. 1995
- Radié
- 25 janv. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DE 03.09.1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 31 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2004
- 15 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 28 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.