Isolationselement
Design suisse · 122018 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122018
- Numéro de demande
- 1995-22018
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 24 janv. 1995
- Enregistré
- 6 févr. 1995
- Publié
- 28 févr. 1995
- Radié
- 23 févr. 2000
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.