Stoffmuster
Design suisse · 122031 · Radié
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Design 40
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122031
- Numéro de demande
- 1995-22031
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 169 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 16 févr. 1995
- Enregistré
- 22 févr. 1995
- Publié
- 15 mars 1995
- Radié
- 16 févr. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 15 juin 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005
- 14 juil. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 15 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.