Stuhl, Bank, Tisch, Gestell, Bett

Design suisse · 122033 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122033
Numéro de demande
1995-22033
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
7 févr. 1995
Enregistré
22 févr. 1995
Publié
15 mars 1995
Radié
7 févr. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.