Behälter
Design suisse · 122050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122050
- Numéro de demande
- 1995-22050
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 7 févr. 1995
- Enregistré
- 22 févr. 1995
- Publié
- 15 mars 1995
- Radié
- 7 févr. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 19.08.1994
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
- 31 mars 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 15 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.